SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE - LES DISCIPLES DE SAINT HUBERT

Active Cerfontaine 1964-08-27
M

Mission

s'adonner au plaisir de la chasse mais également du développement du gibier, par la protection, le repeuplement, la destruction des nuisibles par des piégeurs agréés, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse, sur les territoires ou l'association possèdera le droit de chasse, soit par apports des sociétaires soit par cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cerfontaine (59680)

Associations de Cerfontaine

Siège INSEE

MAIRIE, 59680 CERFONTAINE

Contact

#

Identifiants

RNA
W591000995
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
519562912
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0591003115
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 591S

Activité

chasse

NAF : Chasse, piégeage et services annexes

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr