AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE BACHANT Dissoute Bachant Intérêts économiques W591000888 Créée en 1968 Cette association est dissoute depuis le 2009-09-03. X
Données officielles Sources / RNA Siège Bachant (59138) Identifiants RNAW591000888 HIST.0591003404 Historique Créée le 15/10/1968, dernière déclaration le 14/09/2009 5 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 15/10/1968 Création 03/09/2009 Dissolution 14/09/2009 Dernière déclaration 26/10/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Intérêts économiques Intérêts économiques 023000représentation, promotion et défense d'intérêts économiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.