ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PUBLIQUE CHARLES CARION Dissoute Hautmont Parents d'élèves W591000703 Créée en 1967 Cette association est dissoute depuis le 2010-10-15. X
Données officielles Sources / RNA Siège Hautmont (59330) Identifiants RNAW591000703 HIST.0591003288 Historique Créée le 23/01/1967, dernière déclaration le 07/04/2011 5 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 23/01/1967 Création 15/10/2010 Dissolution 07/04/2011 Dernière déclaration 05/05/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.