CHASSE DU BOIS DE NEUMONT Active Hamel Chasse W591000211 Créée en 1995 PRATIQUE DE LA CHASSE Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Hamel (59151) Identifiants RNAW591000211 HIST.0591007196 Historique Créée le 16/03/1995, dernière déclaration le 05/10/2018 4 évènements 16/03/1995 Création 05/04/1995 Publication au Journal Officiel 05/10/2018 Dernière déclaration 06/04/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationREPRISE ASSISTEE LE 2 DECEMBRE 2004 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.