L'AMICALE DES CHASSEURS DE CESSY LES BOIS

Active Cessy-les-Bois 2023-09-05
M

Mission

L'association est régie par la loi du 1er juillet 1901, décret du 16 août 1901 et elle a pour but le développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur son territoire. Elle est affiliée à la Fédération Départementale des Chasseurs (FDC 58) dans des conditions prévues à l'article 1 des statuts à cette FDC et adressera à celle ci lors de son adhésion, un état consignant la situation et la superficie des territoires sur lesquels elle détient le droit de chasse.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cessy-les-Bois (58220)

Associations de Cessy-les-Bois

Contact

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Identifiants

RNA
W584004529
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 584S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

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Référence : service-public.fr