COMITE DES FETES DE MESVES SUR LOIRE Active Mesves-sur-Loire Comités des fêtes W584000774 987484029 Créée en 2001 organisation des fetes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Mesves-sur-Loire (58400) 15 ROUTE D'ANTIBES, 58400 MESVES-SUR-LOIRE Identifiants RNAW584000774 SIREN987484029 HIST.0584026236 Anciennes informations Historique Créée le 06/05/2001, dernière déclaration le 08/11/2025 5 évènements 06/05/2001 Création 06/05/2001 Enregistrement INSEE 06/05/2001 Dernier évènement INSEE 08/11/2025 Dernière déclaration 10/05/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.