ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DE DONZY LE PRE ET DES BROSSES

Active Donzy 2012-04-13
M

Mission

aider à la sauvegarde, conservation et entretien du patrimoine de donzy le pré et des brosses à savoir : l'église abbatiale notre dame du pré ; la chapelle saint martin ; la chapelle saint etienne ; tout travail, aménagement ou entretien sur ces édifices, tant en intérieur qu'en extérieur sera préalablement soumis à l'autorisation de la mairie de donzy par voie de convention, sous la direction conjointe et prépondérante de l'architecte des monuments de france et de la direction régionale des affaires culturelles ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Donzy (58220)

Associations de Donzy

Siège INSEE

1 PL DE LA MAIRIE, 58220 DONZY

Contact

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Identifiants

RNA
W584000639
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
793507948
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 584S

Activité

préservation du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr