COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE COSNE

Active Cosne-Cours-sur-Loire 1985-09-10
M

Mission

etudier et realiser toutes dispositions de nature a apporter des avantages sociaux collectifs ou individuels aux adherents

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Coeur de Loire
@

Commune & Contact

Commune

Cosne-Cours-sur-Loire (58200)

Associations de Cosne-Cours-sur-Loire

Contact

#

Identifiants

RNA
W584000213
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0584002295
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 584S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr