Mission
promouvoir le développement du gibier ; sa protection ; son repeuplement ; son élevage ; la destruction des nuisibles ; l'exploitation rationnelle dela chasse sur les territoires où elle possèdera le droit de chasse ; soit par apports des adhérents ; soit par cessions ; échanges ou locations ; elle regroupe les chasseurs de la commune ainsique les chasseurs étrangers à la commune ; qui seraient admis selon les modalités prévues par le réglement intérieur ; la société aura une durée illimitée et sera affiliée à la Fédération Départementale des Chasseurs dans les conditions prévues à l'article 1 des statuts de cette fédération
Domaines
- chasse 👉 Sud Nivernais
Commune & Contact
Commune
Champvert (58300)Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 583P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr