Mission
constitution d'une association, conformément à lois du 1er juillet 1901. Qui a pour but le développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sûr les territoires où l'association possèdera le droit de chasse, soit par apports des sociétaires, soit par cessions, échanges ou locations
Domaines
- chasse 👉 Haut Nivernais - Val d'Yonne
- protection des animaux 👉 Haut Nivernais - Val d'Yonne
Commune & Contact
Commune
Surgy (58500)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 582S
Activité
chasse
protection des animaux
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr