SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE ET DE PECHE DE NUARS - BONNECON

Active Nuars 1983-09-27
M

Mission

grouper les propriétaires, les habitants de la commune ainsi que les étrangers , en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des animaux nuisibles et la répression du braconnage ; l'association se compose des sociétaires chasseurs et pêcheurs ainsi que les propriétaires et d'actionnaires résidant à l'extérieur de la commune ; tous chasseurs cotisant à la société ont droit de vote à l'assemblée générale annuelle, leur présence est obligatoire

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nuars (58190)

Associations de Nuars

Contact

#

Identifiants

RNA
W582000631
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0582001835
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 582S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr