SYNDICAT DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS DE LA COMMUNE DE TRUCY- L'ORGUEILLEUX

Active Trucy-l'Orgueilleux 1958-07-21
M

Mission

le développement du gibier, sa protection, son repeuplement, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse, soit par apports des sociétaires, soit par cessions, échanges ou location. Les droits de chasse négociés ou renégociés par le bureau avec les propriétaires devront obligatoirement entrer dans le syndicat

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Trucy-l'Orgueilleux (58460)

Associations de Trucy-l'Orgueilleux

Contact

#

Identifiants

RNA
W582000443
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0582000611
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 582S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr