COMITE DES FETES DE LA CHAPELLE SAINT-ANDRE

Active La Chapelle-Saint-André 1968-09-04
M

Mission

cette association a pour objet d'organiser des festivités pour la population de la commune et plus largement des communes aux alentours. l'association peut exercer des activités économiques selon le code de commerce Article L442-7

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Chapelle-Saint-André (58210)

Associations de La Chapelle-Saint-André

Siège INSEE

3 RUE DU BOURG, 58210 LA CHAPELLE-SAINT-ANDRE

Contact

#

Identifiants

RNA
W582000265
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
941771644
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0582000911
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2026-02-05
Télécharger l'annonce Lien permanent
  • Nouvel objet : cette association a pour objet d'organiser des festivités pour la population de la commune et plus largement des communes aux alentours. l'association peut exercer des activités économiques selon le code de commerce Article L442-7
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 582S

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr