SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE AU BOIS DE CORVOL L'ORGUEILLEUX

Active Corvol-l'Orgueilleux 1950-08-22
M

Mission

exploiter la chasse, l'améliorer, réprimer le braconnage sur les lots communaux qu'elle aura obtenus par concession ou adjudication ou tout autre territoire dont elle aura obtenu la location

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Corvol-l'Orgueilleux (58460)

Associations de Corvol-l'Orgueilleux

Siège INSEE

58460 CORVOL L'ORGUEILLEUX

Contact

#

Identifiants

RNA
W582000138
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
904652377
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0582000397
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 582S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr