M
Mission
Mise en commun du droit de chasse sur les territoires délimitées, le repeuplement en gibier, la constitution de réserves, la répression du braconnage, la destruction de nuisibles, la protection et le respect des propriétés et des clotûres
Domaines
- chasse 👉 Morvan Sommets et Grands Lacs
@
Commune & Contact
Commune
Ouroux-en-Morvan (58230)Associations de Ouroux-en-Morvan
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W581004124
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0581000876
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 581S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr