COMITE DES FETES ET D'EXPANSION Active La Nocle-Maulaix Développement éco Comités des fêtes W581000083 Créée en 1990 Promouvoir le village organiser toutes manifestations culturelles et sportives Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Nocle-Maulaix (58250) Identifiants RNAW581000083 HIST.0581002079 Historique Créée le 25/10/1990, dernière déclaration le 22/07/2025 4 évènements 25/10/1990 Création 21/11/1990 Publication au Journal Officiel 22/07/2025 Dernière déclaration 29/07/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Développement éco / Comités des fêtes Développement éco 022542association à but commercial, développement économique Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.