ASSOCIATION D'ENSEIGNEMENT ET D'EDUCATION POPULAIRE DE LA COMMUNE DE SAINT MARCEL Dissoute Saint-Marcel Sport W563012996 Créée en 1986 Cette association est dissoute depuis le 1996-12-12. a
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Marcel (56140) Identifiants RNAW563012996 HIST.0563337660 Anciennes informations Historique Créée le 26/11/1986, dernière déclaration le 18/09/1997 4 évènements 26/11/1986 Création 12/12/1996 Dissolution 18/09/1997 Dernière déclaration 02/12/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.