ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS DU MORBIHAN Active Vannes Parents d'élèves W563011805 Créée en 1990 a Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vannes (56000) Identifiants RNAW563011805 HIST.0563305476 Anciennes informations Historique Créée le 11/05/1990, dernière déclaration le 11/05/1990 3 évènements 11/05/1990 Création 11/05/1990 Dernière déclaration 02/11/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.