ASSOCIATION PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PUBLIQUE DE LA CHAPELLE-GACELINE Active La Chapelle-Gaceline Parents d'élèves W563011324 Créée en 1987 a Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Chapelle-Gaceline (56200) Identifiants RNAW563011324 HIST.0563301080 Anciennes informations Historique Créée le 01/07/1987, dernière déclaration le 14/10/1997 3 évènements 01/07/1987 Création 14/10/1997 Dernière déclaration 16/10/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.