ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE STE JEANNE DE VALOIS - LE ROC ST-ANDRE Active Val d'Oust Parents d'élèves W563011182 945039444 Créée en 1951 reunir toutes les personnes investies de l'autorite parentale a l'egard des enfants scolarises dans l'etablissement Contact EMAILapel.stejeannedevalois@gmail.com
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Val d'Oust (56460) 6 RUE DE JOSSELIN, 56460 VAL D'OUST Identifiants RNAW563011182 SIREN945039444 HIST.0563301567 Anciennes informations Historique Créée le 29/12/1951, dernière déclaration le 14/11/2024 5 évènements 29/12/1951 Création 29/12/1951 Enregistrement INSEE 29/12/1951 Dernier évènement INSEE 14/11/2024 Dernière déclaration 14/11/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.