Mission
rassembler les citoyens qui souhaitent s'engager à soutenir les actions de Questembert Participatif ; se conforme à la législation en vigueur concernant le financement de la vie politique et notamment les articles L ; 52-8 et L ; 52-12 du code électoral et les articles 11 à 11-7 de la loi du 11 mars 1988 et peut émettre les reçus fiscaux correspondants
Domaines
- activités politiques 👉 Questembert Communauté
Commune & Contact
Commune
Questembert (56230)Siège INSEE
16 RUE DES JONQUILLES, 56230 QUESTEMBERTContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
- Ancien titre : QUESTEMBERT PARTICIPATIF
- Nouveau titre : J'AIME QUESTEMBERT
- Transfert du siège
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 563P
Activité
activités politiques
NAF : Activités des organisations politiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr