Mission
promouvoir la rénovation et la construction de locaux destinés à l'habitation ou non, maison saine et écologique prenant en compte des constructions et rénovations d'habitats, les aspects sanitaires, humains, sociaux, environnementaux et économiques auprès des personnes publiques ou privées dans le cadre de la protection de l'environnement mais également la construction global d'un habitat
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Questembert Communauté
Commune & Contact
Commune
Malansac (56220)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 563P
Activité
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr