ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU COLLEGE SAINTE MARIE Active Sarzeau Éducation W563003177 919280636 Créée en 1951 a Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Sarzeau (56370) RUE SAINT VINCENT, 56370 SARZEAU Identifiants RNAW563003177 SIREN919280636 HIST.0563301620 Historique Créée le 27/12/1951, dernière déclaration le 05/11/2025 5 évènements 27/12/1951 Création 27/12/1951 Enregistrement INSEE 27/12/1951 Dernier évènement INSEE 05/11/2025 Dernière déclaration 12/11/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation Éducation 015000éducation formation Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.