ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PRIVEE MIXTE DE COURNON Active Cournon Parents d'élèves W563001763 Créée en 1966 a Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cournon (56200) Identifiants RNAW563001763 HIST.0563337843 Historique Créée le 13/01/1966, dernière déclaration le 06/12/2010 4 évènements 10/01/1952 Publication au Journal Officiel 13/01/1966 Création 06/12/2010 Dernière déclaration 06/12/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.