ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PRIVEE MIXTE DE SAINT MARCEL Active Saint-Marcel Parents d'élèves W563000723 Créée en 1951 A Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Marcel (56140) Identifiants RNAW563000723 HIST.0563302033 Historique Créée le 24/12/1951, dernière déclaration le 20/01/2026 4 évènements 24/12/1951 Création 10/01/1952 Publication au Journal Officiel 20/01/2026 Dernière déclaration 21/01/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.