OGEC DU PAVILLON

Active La Trinité-Porhoët 1951-09-12
M

Mission

respect du droit français d'une part, du statut de l'Enseignement catholique en France des décisions du comité national d'enseignement catholique des accords conclus en son sein d'autre part d'assurer juridiquement la gestion d'établissements fondés par l'autorité canonique compétente

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Trinité-Porhoët (56490)

Associations de La Trinité-Porhoët

Siège INSEE

2 RUE DU PAVILLON, 56490 LA TRINITE-PORHOET

Contact

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Identifiants

RNA
W563000445
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
777898685
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0563300543
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 562S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr