ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA CULTURE DE L'ECOLE FRANCOISE D'AMBROISE DE LA CHAPELLE GACELINE Active La Chapelle-Gaceline Divers W563000362 Créée en 1958 A Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Chapelle-Gaceline (56200) Identifiants RNAW563000362 HIST.390 84 Historique Créée le 18/07/1958, dernière déclaration le 27/01/2026 4 évènements 18/07/1958 Création 07/08/1958 Publication au Journal Officiel 27/01/2026 Dernière déclaration 28/01/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.