Mission
comité de sauvegarde d'un parc de loisirs résidentiel, la sauvegarde des intérêts et des droits des propriétaires et copropriétaires indivis et usagers dans le périmètre de l'ASL, la surveillance de l'application du règlement et du cahier des charges auprès administrations concernées, et tous objets similaires, connexes ou complémentaires ou susceptibles d'en favoriser la réalisation ou le développement
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Lorient Agglomération
Commune & Contact
Commune
Riantec (56670)Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 561S
Activité
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr