ASSOCIATION DES RIVERAINS DU SCORFF, DE L'ELLE ET DU BLAVET

Active Berné 2003-02-11
M

Mission

l'établissement d'un centre d'action destiné à faciliter les rapports des riverains entre eux, l'étude de leurs intérêts communs et la défense de leurs droits dans une gestion équilibrée de l'eau ; préserver des écosystèmes aquatiques et des sites des vallées et zones humides ; préserver et la sauvegarde des moulins, barrages et pêcheries ; création d'associations syndicales selon la loi du 1865 pour la réalisarion de travaux d'intérêt collectif ou d'entr'aide

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Berné (56240)

Associations de Berné

Contact

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Identifiants

RNA
W561004462
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0561009013
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 562S

Activité

pollutions, assainissement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr