M
Mission
assurer une bonne organisation technique de la chasse de favoriser sur son territoire le developpement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un veritable equilibre agro sylvo cynégétique l'education cynégétique de ses membres le regulation des animaux nuisibles le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma departemental de gestion cynégétique
Domaines
- chasse 👉 Damvillers Spincourt
@
Commune & Contact
Commune
Peuvillers (55150)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W553002466
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
55/75
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 553S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr