ASSOCIATION DE CHASSEURS AU BOIS DE LA GRANDE MONTAGNE

Active Peuvillers 1984-01-03
M

Mission

exploitation du droit de chasse en commun sur la foret domaniale la grande montagne

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Peuvillers (55150)

Associations de Peuvillers

Contact

#

Identifiants

RNA
W553002465
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9/84
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 553S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr