DEFENSE DE L ENVIRONNEMENT ET DES HABITANTS CONTRE LES NUISANCES DE LA PORCHERIE

Active Luzy-Saint-Martin 2002-01-16
M

Mission

proteger les habitants et les riverains contre les nuisances olfactives de l'epanchage du lisier proteger l'environnement naturel notamment la prairie de la vallée de la meuse et le ruisseau classé 1ere categorie proteger la nappe phréatique proteger des endroits publics le terrain de jeux et le cimetiere communal sauvegarder le site touristique des deux monuments franco allemands érigés sur le territoire communal proteger les lieux publics hotel restaurant terrain de camping....

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Luzy-Saint-Martin (55700)

Associations de Luzy-Saint-Martin

Contact

#

Identifiants

RNA
W553002157
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
3/2002
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 553S

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr