ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FONTAINES SAINT CLAIR

Active Fontaines-Saint-Clair 1975-02-09
M

Mission

favoriser sur son territoire le developpement du gibier la destrcution des animaux nuisibles la repression du braconnage l education cynegetique de ses membres dans le respect des proprietes et des recoltes et en general assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fontaines-Saint-Clair (55110)

Associations de Fontaines-Saint-Clair

Contact

#

Identifiants

RNA
W553002052
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
15/76
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 553S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr