M
Mission
location des terres de la commune de Dieue sur Meuse en vue d'y pratiquer la chasse, gestion de la faune sauvage et régulation ainsi que destruction des nuisibles, conformément à la réglementation en vugueur dans le département de la Meuse
Domaines
- chasse 👉 Val de Meuse - Voie Sacrée
@
Commune & Contact
Commune
Dieue-sur-Meuse (55320)Associations de Dieue-sur-Meuse
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W553000950
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
51/94
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 553S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr