ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CLERMONT EN ARGONNE ET DES QUATRE COMMUNES ASSOCIEES DE AUZEVILLE JUBECOURT PAROIS VRAINCOURT

Active Clermont-en-Argonne 1991-08-27
M

Mission

favoriser sur son territoire le développement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres dans le respect des propriétés et des récoltes et en général, d'assurer une meilleurs organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Clermont-en-Argonne (55120)

Associations de Clermont-en-Argonne

Contact

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Identifiants

RNA
W553000838
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
61/91
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 553S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr