ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHARNY SUR MEUSE

Active Verdun 1975-03-27
M

Mission

dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de se membres, la régulation des animaux nuisibles , le respect du plan de chasse et des plans de gestions ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Verdun (55100)

Associations de Verdun

Contact

#

Identifiants

RNA
W553000793
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
52/75
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 553S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr