M
Mission
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l'Etat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propiriétaires, sur ses propriétés.
Domaines
- pêche 👉 Territoire de Fresnes-en-Woëvre
@
Commune & Contact
Commune
Riaville (55160)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W553000724
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
553000724
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 553S
Activité
pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr