M
Mission
concilier les interets legitimes des residants et ceux de la sni cet accord est conclu dans un esprit de franche concertation dans le but de permettre aux organismes signataires de conforter leurs idees pour la gestion cette concertation repose sur un droit reconnu par la sni
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Commercy - Void - Vaucouleurs
@
Commune & Contact
Commune
Commercy (55200)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W552001278
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2031
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 552S
Activité
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr