ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE "LE CAPUCIN"

Active Sorcy-Saint-Martin 1953-07-16
M

Mission

mettre en commun les droits de chasse de la plaine de Sorcy dont ils sont les locataires, répression du braconnage, réglementation du droit de chasse en vue de la conservation du gibier

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sorcy-Saint-Martin (55190)

Associations de Sorcy-Saint-Martin

Contact

#

Identifiants

RNA
W552000844
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
609
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 552S

Activité

chasse pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr