ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'HORVILLE EN ORNOIS

Active Horville-en-Ornois 1986-01-15
M

Mission

favoriser sur son territoire le développement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres dans le respect des propriétés et des récoltes et en général, d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aus chasseurs un meilleur exercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Horville-en-Ornois (55130)

Associations de Horville-en-Ornois

Contact

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Identifiants

RNA
W552000282
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1449
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 552S

Activité

chasse pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr