Mission
Organiser la chasse en plaine et dans les bois loués de celle-ci. Faire respecter les différents règlements, la réglementation de la chasse, les différents arrêtés préfectoraux et départementaux. Faire respecter les attributions de bracelets dans un souci de bonne gestion du gibier. Collecter les cotisations auprès des actionnaires pour une bonne gestion de l'ACCA. Faire le partage du gibier équitablement.
Domaines
- chasse 👉 Commercy - Void - Vaucouleurs
Commune & Contact
Commune
Méligny-le-Petit (55190)Associations de Méligny-le-Petit
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 552S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr