A.C.C.A. DE SOMMEILLES

Active Sommeilles 2002-05-30
M

Mission

Gérer et organiser la chasse communale.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sommeilles (55800)

Associations de Sommeilles

Contact

#

Identifiants

RNA
W551000035
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0551002860
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 551P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr