AMICALE DES MEDAILLES MILITAIRES DE LA B.A. 133 Active Toul Professions W544001105 Créée en 1987 militaire Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Toul (54200) Identifiants RNAW544001105 HIST.0544001301 Historique Créée le 16/04/1987, dernière déclaration le 09/12/2022 4 évènements 16/04/1987 Création 13/05/1987 Publication au Journal Officiel 09/12/2022 Dernière déclaration 14/12/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Professions Professions 014025organisation de professions (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.