ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SEXEY LES BOIS

Active Sexey-les-Bois 1972-08-10
M

Mission

assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse

Domaines

  • chasse
@

Commune & Contact

Commune

Sexey-les-Bois (54840)

Associations de Sexey-les-Bois

Contact

#

Identifiants

RNA
W544000774
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0544000709
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 544S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr