COMITE DES OEUVRES SOCIALES(COS) POUR LE PERSONNEL DE TOUL HABITAT

Active Toul 1973-10-12
M

Mission

favoriser les conditions sociales du personnel employé et ouvrier en activite et en retraite de l'office public HLM de la ville de Toul

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Terres Touloises
@

Commune & Contact

Commune

Toul (54200)

Associations de Toul

Contact

#

Identifiants

RNA
W544000563
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0544000800
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 544S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr