ASSOCIATION CULTUELLE 'EGLISE EVANGELIQUE MENNONITE DE TOUL'

Active Toul 2002-05-27
M

Mission

organiser l'exercice public du culte évangélique conformément aux lois et règlements en vigueur et à sa confession de foi, notamment: la célébration du culte sous toutes ses formes (cérémonies, rites, pratiques), le recrutement ; l'entretien et la formation des ministres du culte et de toute personne concourant à l'exercice du culte; l'acquisition et l'aliénation, la location, la construction, l'aménagement et l'entretien des édifices servant au culte; les activités directement rattachées au culte et strictement accessoires; l'association peut conclure tous les actes nécessaires à la réalisation de son objet social

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toul (54200)

Associations de Toul

Siège INSEE

26 RUE DU MENIN, 54200 TOUL

Contact

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Identifiants

RNA
W544000049
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
530363977
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0544002129
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 544S

Observation : Cultuelle, récépissé 1905 spécifique. Non opposition à compter du 21 juin 2023.

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr