ASSOCIATION DE DEFENSE DES INTERETS DES RIVERAINS DU CD 909

Dissoute Maron 1985-06-25
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2014-11-15.

indiquer les causes, origines et imputabilités éventuelles et analyser notamment l'effet du glissement de terrain et son éventuelle relation avec les travaux de canalisation de la Moselle ; déterminer les travaux susceptibles de remédier à la situation litigieuse et en évaluer le coût

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Maron (54230)

Associations de Maron

Contact

#

Identifiants

RNA
W543008469
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
007095
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 543P

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.