CONSERVATOIRE BOTANIQUE DE LORRAINE

Active Heillecourt 2013-01-31
M

Mission

remplir sur la région Lorraine, les missions d'un conservatoire botanique, telles qu'elles figurent dans l'article L 414-10 du code de l'environnement, modifié par la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019 ; le conservatoire botanique cherchera par ailleurs à travailler en lien avec le conservatoire botanique d'Alsace dans la perspective de la création d'un CBN Alsace-Lorraine

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Heillecourt (54180)

Associations de Heillecourt

Siège INSEE

77 GRANDE RUE, 54180 HEILLECOURT

Contact

#

Identifiants

RNA
W543007194
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
791777451
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 543P

Activité

Environnement, cadre de vie

NAF : Gest. des jardins botaniques et zoolog. et des réserv. naturelles

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr