ASSOCIATION DE L'ASSOMPTION

Active Nancy 2002-05-24
M

Mission

assurer le maintien d'activités cultuelles de l'Eglise catholique romaine dans l'ancien monastère du Carmel conformément à l'acte notarié du 6 novembre 2003 ; pour cela l'association a acquis l'ensemble des biens immobiliers (bâtiment et parc) situé au 10 rue du Carmel à Nancy répertorié sur le plan cadastral sous le n° CN 500 lieu dit rue du Carmel ; organiser la gestion et l'administration de l'ensemble de ces biens dans le respect des décisions prises par l'Evêque de Nancy en les confiant à une autre personne juridique (association, communauté religieuse) avec laquelle un contrat d'occupation des lieux sera signé définissant les droits et devoirs de chacune des parties ;

Domaines

  • activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Grand Nancy
@

Commune & Contact

Commune

Nancy (54000)

Associations de Nancy

Siège INSEE

10 IMP DU CARMEL, 54000 NANCY

Contact

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Identifiants

RNA
W543005493
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
524411774
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
014797
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 543P

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr