M
Mission
exploitation de lots de chasse domaniale communale et particulière. elle assure la protection du gibier, la destruction des animaux nuisibles et l'application des plans de chasse prévus dans les cahiers des charges définissant l'exercice du droit de chasse sur les territoires communaux et domaniaux et particuliers
Domaines
- chasse 👉 Bassin de Pont-à-Mousson
@
Commune & Contact
Commune
Pont-à-Mousson (54700)Associations de Pont-à-Mousson
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W543005352
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 543P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr